Introduction à l’étude de Droit
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Qu’est ce que nous entendons par le mot «droit» ?
Différentes expressions peuvent être liées à ce mot tels les exemples de:
- C’est mon droit ;
- avoir, ou ne pas avoir le droit de faire telle chose, tel acte,… ;
- Plusieurs sous – composantes découlent du mot générique «droit » (droit civil, droit commercial, droit pénal, droit administratif,…), chacune de ces branches de droit a son propre champ d’application et a ses propres spécificités.
D’une manière générale, le mot « droit » a deux sens:
- Tantôt il désigne l’ensemble des règles générales qui s’appliquent dans un Etat à un moment donné (ensemble de règles juridiques qui régissent la vie des hommes en société): c’est ce qui est appelé : droit objectif;
- Et tantôt, il désigne les prérogatives particulières (privilèges exclusives) dont une personne déterminée peut se prévaloir (et les obligations correspondantes). C’est ce qui est appelé : droit subjectif (droits subjectifs).
Le présent cours sera divisé en trois parties :
- Dans la première partie, nous examinerons les principales caractéristiques du droit objectif (définition, objectif, modalités d’élaboration,…);
- Dans la deuxième partie, nous présenterons le cas du droit subjectif (définition, objectif, spécificités,…) ;
- Et enfin, dans une troisième partie, nous décrirons, de manière sommaire, l’organisation du système judiciaire marocain.